Juillet 2019

Séance du 03 juillet 2019

Ordre du jour :

Approbation du précédent conseil
Mesures prises par délégation
Proposition de convention SATESE
Création d'un branchement forain eau et électricité à proximité du terrain de tennis
Opposition à l'encaissement des recettes de bois par l'ONF au lieu et place de la commune
Attachement de la commune au régime forestier de l'ONF
Subvention aux parents d'élèves du collège Nelson Mandella concernant le voyage scolaire à Barcelone
Modifications des statuts de la CCSM incluant le périscolaire et les haltes garderies parentales à l'ensemble du périmètre de la communauté
Modification des tarifs du périscolaire pour la rentrée 2019/2020
Renouvellement et revalorisation du contrat d'embauche du personnel encadrant du périscolaire
Nécessité de réaliser des travaux d'assainissement concernant la salle des fêtes et la mise en place d'un déversoir d'orages à l'occasion des travaux de voirie
Point sur le futur lotissement St Côme et St Damien ainsi que sur les bâtiments de la 1AUX
Divers

03/07/2019

Ordre du jour :

Approbation du précédent conseil
Mesures prises par délégation
Compte administratif 2018
Compte de gestion 2018 du tr&sorier
Affectation du résultat 2018
Votes des taxes communales 2019
Vote du budget primitif 2019
Chauffage mairie
Approbation du rapport de la CLECT sur GEMAPI et les zones d'activité
Coupe sanitaire des épicés du bois de la Hautonnerie
Approbation du rapport RPQS du Syncicat des Eaux
Participation de conjoints ou d'accompagnateurs de séniors au repas de fin d'année
Modification d'une délibération
Nom du nouveau lotissement
Divers