Séance du 29 septembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation précédent Conseil
2. Mesures prises par délégation
3. Approbation de l'évaluation et de la répartition par commune des charges transférées au titre de l'extension de la compétence péri-scolaire
4. Projet de  modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle (EPCAAL)
5. Protection foudre : mise en conformité
6. Demande dégrévement redevance assainissement
7. Décision suite  Appel d'offres plantation en forêt communale
8. Travaux cour d'école
9. Réglementation taxe foncière
10. Motion pour l'extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance présentée le 26 mai 2021 en Conseil des Ministres
11. Dossier Mobilité solidaire

Séance du 31 mai 2021

Ordre du jour :

1. Approbation précédent Conseil
2. Mesures prises par délégation
3. Prise de la compétence Mobilité par la CC du Sud Messin
4. Demande de prêt
5. Adhésion au groupement de commandes concernant le contrôle des poteaux d'incendie
6. Demande de subvention du Football Club Verny-Louvigny
7. Renouvellement contrat JVS
8. Convention avec le Conseil de Fabrique pour participation à l'isolation de l'église
9. Point sur les travaux en cours
10. Modalités pour la location de la salle des fêtes (Covid-19)
11. Vente de portions de terrain route de Moince

Séance du 13 avril 2021

• Approbation précédent conseil
• Mesures prises par délégation
• Vote du compte de gestion 2020 (budget principal)
• Vote du compte de gestion 2020 (budget assainissement)
• Examen et vote du compte administratif 202 (budget principal)
• Examen et vote du compte administratif 202 (budget assainissement)
• Affectation du résultat 2020 (budget principal)
• Affectation du résultat 2020 (budget assainissement)
• Vote des taux d'imposition des taxes locales 2021
• Vote du budget primitif 2021 (budget principal)
• Vote du budget primitif 2021 (budget assainissement)
• Divers

Séance du 15 février 2021

• Approbation précédent conseil
• Mesures prises par délégation
• Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d'investissement avant vote du BP 2021
• Travaux eaux pluviales rue Mal Foch
• Travaux mise en valeur de la Fontaine
• Maintenance Eclairage public
• Enquête publique : déclassement route de Moince
• Columbarium : investissement pour un second monument
• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau
• Contrat de maintenance de la station d'assainissement
• Réfection du City Park
• Repas et colis séniors 2021
• Divers