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Juillet 2019

Séance du 03 juillet 2019

Ordre du jour :

  1. Approbation du précédent conseil
  2. Mesures prises par délégation
  3. Proposition de convention SATESE
  4. Création d'un branchement forain eau et électricité à proximité du terrain  de tennis
  5. Opposition à l'encaissement des recettes de bois par l'ONF au lieu et place de la commune
  6. Attachement de la commune au régime forestier de l'ONF
  7. Subvention aux parents d'élèves du collège Nelson Mandella concernant le voyage scolaire à Barcelone
  8. Modifications des statuts de la CCSM incluant le périscolaire et les haltes garderies parentales à l'ensemble du périmètre de la communauté
  9. Modification des tarifs du périscolaire pour la rentrée 2019/2020
  10. Renouvellement et revalorisation du contrat d'embauche du personnel encadrant du périscolaire
  11. Nécessité de réaliser des travaux d'assainissement concernant la salle des fêtes et la mise en place d'un déversoir d'orages à l'occasion des travaux de voirie
  12. Point sur le futur lotissement St Côme et St Damien ainsi que sur les bâtiments de la 1AUX
  13. Divers
03/07/2019

Avril 2019

Séance du 03 avril 2019

Ordre du jour :

  1. Approbation du précédent conseil
  2. Mesures prises par délégation
  3. Compte administratif 2018
  4. Compte de gestion 2018 du tr&sorier
  5. Affectation du résultat 2018
  6. Votes des taxes communales 2019
  7. Vote du budget primitif 2019
  8. Chauffage mairie
  9. Approbation du rapport de la CLECT sur GEMAPI et les zones d'activité
  10. Coupe sanitaire des épicés du bois de la Hautonnerie
  11. Approbation du rapport RPQS du Syncicat des Eaux
  12. Participation de conjoints ou d'accompagnateurs de séniors au repas de fin d'année
  13. Modification d'une délibération
  14. Nom du nouveau lotissement
  15. Divers
03/04/2019 Compte-rendu séance du 03-04-2019

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