Juillet 2022
Séance du 11 juillet 2022
Ordre du jour
- Approbation CR de la séance du 07/04/2022
- Mesures prises par délégation
- Approbation Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2021 (BAFSA)
- Chemins de randonnée
- Vente d'un chemin
- Choix du mode de publicité des actes du conseil municipal
- Subvention Foot Verny-Louvigny
- Gestion des chats libres
- Révision du PLU
- Achat de terrain
- Tarif de location des salles des fêtes
- Passation de marché - étude Assainissement
- Commande des trottoirs rue de l'Eglise et route de Traille
- Commande tableau numérique école élémentaire dans le cadre du programme Fus@é
- Remplacement du séparateur de graisses de l'Ehpad
Avril 2022
Séance du 07 avril 2022
Ordre du jour :
- Approbation du précédent conseil
- Mesures prises par délégation
- Vote du compte de gestion 2021_M14
- Vote du compte de gestion 2021_M49
- Examen et vote du compte administratif 2021_M14
- Examen et vote du compte administratif 2021_M49
- Affectation du résultat de l'exercice 2021_M14
- Affectation du résultat de l'exercice 2021_M49
- Vote des taux d'imposition 2022
- Vote du budget primitif 2022_M14
- Vote du budget primitif 2022_M49
- Marché groupé pour la fourniture de gaz
- Fixation de la durée d'amortissement d'un bien amortissable (dégrilleur de la station d'épuration)
- Désignation d'un correspondant "Incendie et Secours"
Février 2022
Séance du 28 février 2022
Ordre du jour :
- Approbation précédent Conseil
- Mesures prises par délégation
- Appel d'offres pour les travaux du bâtiment Mairie
- Colis festifs : encaissement des chèques
- Adhésion à la mission RGPD du CDG57
- Chemins de randonnée : choix du géomètre
- Ouverture par anticipation de crédit budgétaires en section d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
- Harmonisation du temps de travail à 1607 heures
- Travaux sylvicoles : programme 2022
- Cession chemin communal du futur lotissement
- Demande de subvention AMISSUR
- Projet diagnostic assainissement et demande de subvention
- Devenir du camion de pompiers
