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Septembre 2022

Séance du 27 septembre 2022

Ordre du jour : 

  1. Approbation par le Conseil municipal de la séance du 11/07/2022
  2. Mesures prises par délégation
  3. Demande de subvention travaux d'extension de l'entresol de la salle des fêtes
  4. Aménagement de l'aire de jeux pour enfants
  5. Remplacement de la porte du SAS de la mairie
  6. Signature d'une convention Territoriale Globale avec la CAF
  7. Redevances d'occupation des sols (opérateurs de télécommunications et service public d'électricité)
  8. Taxe d'aménagement
  9. Chemins de randonnée (île)
  10. Eclairage public
  11. Renouvellement convention Piscine (école élémentaire)
  12. Repas des Seniors et colis
  13. Permis de démolition du vestiaire de l'ancien terrain de football
  14. Test amiante école
  15. Diagnostic géotechnique de l'église
  16. Convention avec les entreprises zone Poirier le Boux
  17. Point sur les travaux en cours
  18. Actualisation de la longueur de voirie communale - DGF
  19. Divers
27/09/2022 liste delib 27 09 2022

Juillet 2022

Séance du 11 juillet 2022

Ordre du jour

  1. Approbation CR de la séance du 07/04/2022
  2. Mesures prises par délégation
  3. Approbation Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2021 (BAFSA)
  4. Chemins de randonnée
  5. Vente d'un chemin
  6. Choix du mode de publicité des actes du conseil municipal
  7. Subvention Foot Verny-Louvigny
  8. Gestion des chats libres
  9. Révision du PLU
  10. Achat de terrain
  11. Tarif de location des salles des fêtes
  12. Passation de marché - étude Assainissement
  13. Commande des trottoirs rue de l'Eglise et route de Traille
  14. Commande tableau numérique école élémentaire dans le cadre du programme Fus@é
  15. Remplacement du séparateur de graisses de l'Ehpad
11/07/2022 PV Séance du 11-07-2022

Avril 2022

Séance du 07 avril 2022

Ordre du jour :

  1. Approbation du précédent conseil
  2. Mesures prises par délégation
  3. Vote du compte de gestion 2021_M14
  4. Vote du compte de gestion 2021_M49
  5. Examen et vote du compte administratif 2021_M14
  6. Examen et vote du compte administratif 2021_M49
  7. Affectation du résultat de l'exercice 2021_M14
  8. Affectation du résultat de l'exercice 2021_M49
  9. Vote des taux d'imposition 2022
  10. Vote du budget primitif 2022_M14
  11. Vote du budget primitif 2022_M49
  12. Marché groupé pour la fourniture de gaz
  13. Fixation de la durée d'amortissement d'un bien amortissable (dégrilleur de la station d'épuration)
  14. Désignation d'un correspondant "Incendie et Secours"
07/04/2022 Compte rendu Séance du 07-04-2022

Février 2022

Séance du 28 février 2022

Ordre du jour :

  1. Approbation précédent Conseil
  2. Mesures prises par délégation
  3. Appel d'offres pour les travaux du bâtiment Mairie
  4. Colis festifs : encaissement des chèques
  5. Adhésion à la mission RGPD du CDG57
  6. Chemins de randonnée : choix du géomètre
  7. Ouverture par anticipation de crédit budgétaires en section d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
  8. Harmonisation du temps de travail à 1607 heures
  9. Travaux sylvicoles : programme 2022
  10. Cession chemin communal du futur lotissement
  11. Demande de subvention AMISSUR
  12. Projet diagnostic assainissement et demande de subvention
  13. Devenir du camion de pompiers
28/02/2022 Compte-rendu Séance du 28-02-2022

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