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Avril 2024

Séance du 09 avril 2024

Ordre du jour :

1.Approbation séances du conseil municipal du 16/01 et 25/01/2024
2.Mesures prises par délégation
3.Vote du compte de gestion 2023 du comptable_M57
4.Vote du compte de gestion 2023 du comptable_M49
5.Examen et vote du Compte-Administratif 2023_M57
6.Examen et vote du Compte-Administratif 2023_M49
7.Affectation du résultat 2023_M57
8.Affectation du résultat 2023_M49
9.Vote des taux d'imposition 2024
10.Fongibilité des crédits : autorisations de mouvements de crédits_M57
11.Vote du Budget Primitif 2024_M57
12.Vote du Budget Primitif 2024_M49
13.Demandes de subventions (FC Verny-Louvigny, Une Rose Un Espoir, Tennis Club de Verny)
14.Autorisation de remboursement de frais
15.Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)
16.Répartition du produit de la chasse : indemnité du greffier
17.ZAEnR : proposition des zones d'accélération favorables à l'accueil des projets d'énergies renouvelables
18.Attribution des travaux de rénovation énergétique de l'église
19.Rythmes scolaires
20.Précisions concernant la délibération du 04/04/2023 relative aux échanges de parcelles dans le cadre des chemins de randonnée
21.Divers
09/04/2024 Liste des délibérations du 9 avril 2024

Janvier 2024

Séance du 25 janvier 2024

Ordre du jour

  1. Désignation du candidat reçu à l'adjudication du lot 3 de la chasse
  2. Nomination de l'estimateur de dégâts de gibier rouge
  3. Dossier vidéoprotection
25/01/2024 Compte-rendu Séance du 25-01-2024

Séance du 16 janvier 2024

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation de la séance du 27/11/2023
  2.  Mesures prises par délégation
  3. Désignation du candidat retenu à l'appel d'offre du lot n°2 de la chasse communale
  4. Désignation des candidats à l'adjudication publique de la chasse communale du lot n° 3
  5. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d'investissement avant vote du budget primitif 2024
  6. Repas et colis séniors (encaissement des chèques)
  7. Composition de la conférence de gouvernance régionale
  8. Convention Moselle Fibre : vidéoprotection
16/01/2024 Compte-rendu Séance du 16-01-2024

Actualités

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