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Septembre 2023

Séance du 20 septembre 2023

Ordre du jour

  1. Approbation du procès verbal du 18-07-2023
  2. Mesures prises par délégation
  3. Proposition d'acquisition de parcelles rue du Pressoir
  4. Enquête publique
  5. Travaux à l'EHPAD
  6. Avenant au contrat de maintenance de la station d'épuration
  7. Spectacle des Noel de l'école
  8. Point sur les travaux en cours
20/09/2023

Juillet 2023

Séance du 18 juillet 2023

Ordre du jour

  1. Approbation des séances du conseil municipal du 04/04/2023 et du 09/06/2023
  2. Mesures prises par délégation
  3. Rémunération du commissaire enquêteur
  4. Composition de la commission consultative communale de chasse
  5. Logiciel chasse
  6. Abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires fonciers
  7. Bien sans maître
  8. Aliénation d'un bien
  9. Indice de révision du loyer de l'Amapa
  10. Etude assainissement + travaux
  11. RODP - distributeurs de télécommunications
  12. RODP - distributeurs de gaz
  13. Convention d'occupation de la zone Poirier le Boux
  14. Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'assainissement - budget m49
  15. Mobilier urbain
  16. Contrôle des installations d'assainissement en domaine privé (pavillon neuf et/ou ancien)
  17. Travaux sylvicoles
  18. Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Lyon
  19. Désignation du référent déontologue de l'élu local
  20. Suppression et création d'un poste d'ATSEM
  21. Travaux différents bâtiments communaux
  22. Validation de la participation de la commune aux travaux réalisés par le SIEV sur le réseau AEP route de Traille et route Nationale
  23. Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (sécheresse)
18/07/2023 liste des délibérations 18-07-2023

Juin 2023

Séance du 09 juin 2023

A l'ordre du jour :

- Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs

09/06/2023 Compte-rendu Séance du 09-06-2023

Avril 2023

Séance du 04 avril 2023

ORDRE DU JOUR :
  1. Approbation par le conseil municipal de la séance du 10/01/2023
  2. Mesures prises par délégation
  3. Vote du compte de gestion 2022_M14
  4. Vote du compte de gestion 2022_M49
  5. Examen et vote du compte-administratif 2022_M14
  6. Examen et vote du compte-administratif 2022_M49
  7. Affectation du résultat de l'exercice 2022_M14
  8. Affectation du résultat de l'exercice 2022_M49
  9. Vote des taux d'imposition 2023
  10. Redevance d'assainissement
  11. Vote du budget primitif 2023_M57
  12. Vote du budget primitif 2023_M49
  13. Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)
  14. Délégation de signatures pour échanges Chemins de randonnée
  15. Travaux : volets du bâtiment presbytère
  16. Demande de subvention du Football Club Verny-Louvigny
  17. Demande de subvention de la Bibliothèque pédagogique deMetz-Sud
  18. Fonds de concours en faveur de la population de la région de Kharkiv.
04/04/2023 Compte-rendu Séance du 04-04-2023

Janvier 2023

Séance du 10 janvier 2023

  1. Approbation du procès verbal du 27/09/2022
  2. Mesures prises par délégation
  3. Convention SIEV pour le réseau d’eau potable
  4. Installation des nouveaux jeux
  5. Enquête publique Lotissement Haut de Pagny
  6. Arrêté Bien sans maître
  7. Eclairage extérieur à la salle des fêtes
  8. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable
  9. Droit d’occupation du domaine public
  10. Voyage scolaire
  11. Vente de terrains
  12. Tarif de location de la salle des fêtes
  13. Logements communaux
  14. Repas et colis festifs des séniors
10/01/2023 Compte-rendu séance du 10-01-2023

Actualités

ENQUETE PUBLIQUE

Enquête publique

Chemins de randonnée

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CAT NAT...

CAT NAT

PROCEDURE DE CATASTROPHE NATURELLE

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URBANISME

urbanisme

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