Séance du 20 septembre 2023

Ordre du jour

1. Approbation du procès verbal du 18-07-2023
2. Mesures prises par délégation
3. Proposition d'acquisition de parcelles rue du Pressoir
4. Enquête publique
5. Travaux à l'EHPAD
6. Avenant au contrat de maintenance de la station d'épuration
7. Spectacle des Noel de l'école
8. Point sur les travaux en cours

Séance du 18 juillet 2023

Ordre du jour

1. Approbation des séances du conseil municipal du 04/04/2023 et du 09/06/2023
2. Mesures prises par délégation
3. Rémunération du commissaire enquêteur
4. Composition de la commission consultative communale de chasse
5. Logiciel chasse
6. Abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires fonciers
7. Bien sans maître
8. Aliénation d'un bien
9. Indice de révision du loyer de l'Amapa
10. Etude assainissement + travaux
11. RODP - distributeurs de télécommunications
12. RODP - distributeurs de gaz
13. Convention d'occupation de la zone Poirier le Boux
14. Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'assainissement - budget m49
15. Mobilier urbain
16. Contrôle des installations d'assainissement en domaine privé (pavillon neuf et/ou ancien)
17. Travaux sylvicoles
18. Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Lyon
19. Désignation du référent déontologue de l'élu local
20. Suppression et création d'un poste d'ATSEM
21. Travaux différents bâtiments communaux
22. Validation de la participation de la commune aux travaux réalisés par le SIEV sur le réseau AEP route de Traille et route Nationale
23. Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (sécheresse)

Séance du 09 juin 2023

A l'ordre du jour :

- Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs

Séance du 04 avril 2023

1. Approbation par le conseil municipal de la séance du 10/01/2023
2. Mesures prises par délégation
3. Vote du compte de gestion 2022_M14
4. Vote du compte de gestion 2022_M49
5. Examen et vote du compte-administratif 2022_M14
6. Examen et vote du compte-administratif 2022_M49
7. Affectation du résultat de l'exercice 2022_M14
8. Affectation du résultat de l'exercice 2022_M49
9. Vote des taux d'imposition 2023
10. Redevance d'assainissement
11. Vote du budget primitif 2023_M57
12. Vote du budget primitif 2023_M49
13. Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)
14. Délégation de signatures pour échanges Chemins de randonnée
15. Travaux : volets du bâtiment presbytère
16. Demande de subvention du Football Club Verny-Louvigny
17. Demande de subvention de la Bibliothèque pédagogique deMetz-Sud
18. Fonds de concours en faveur de la population de la région de Kharkiv.

Séance du 10 janvier 2023

1. Approbation du procès verbal du 27/09/2022
2. Mesures prises par délégation
3. Convention SIEV pour le réseau d’eau potable
4. Installation des nouveaux jeux
5. Enquête publique Lotissement Haut de Pagny
6. Arrêté Bien sans maître
7. Eclairage extérieur à la salle des fêtes
8. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable
9. Droit d’occupation du domaine public
10. Voyage scolaire
11. Vente de terrains
12. Tarif de location de la salle des fêtes
13. Logements communaux
14. Repas et colis festifs des séniors