Avril 2024

Séance du 09 avril 2024

Ordre du jour :

1.Approbation séances du conseil municipal du 16/01 et 25/01/2024

2.Mesures prises par délégation

3.Vote du compte de gestion 2023 du comptable_M57

4.Vote du compte de gestion 2023 du comptable_M49

5.Examen et vote du Compte-Administratif 2023_M57

6.Examen et vote du Compte-Administratif 2023_M49

7.Affectation du résultat 2023_M57

8.Affectation du résultat 2023_M49

9.Vote des taux d'imposition 2024

10.Fongibilité des crédits : autorisations de mouvements de crédits_M57

11.Vote du Budget Primitif 2024_M57

12.Vote du Budget Primitif 2024_M49

13.Demandes de subventions (FC Verny-Louvigny, Une Rose Un Espoir, Tennis Club de Verny)

14.Autorisation de remboursement de frais

15.Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)

16.Répartition du produit de la chasse : indemnité du greffier

17.ZAEnR : proposition des zones d'accélération favorables à l'accueil des projets d'énergies renouvelables

18.Attribution des travaux de rénovation énergétique de l'église

19.Rythmes scolaires

20.Précisions concernant la délibération du 04/04/2023 relative aux échanges de parcelles dans le cadre des chemins de randonnée

21.Divers

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

Approbation de la séance du 27/11/2023
Mesures prises par délégation
Désignation du candidat retenu à l'appel d'offre du lot n°2 de la chasse communale
Désignation des candidats à l'adjudication publique de la chasse communale du lot n° 3
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d'investissement avant vote du budget primitif 2024
Repas et colis séniors (encaissement des chèques)
Composition de la conférence de gouvernance régionale
Convention Moselle Fibre : vidéoprotection