Septembre 2023
Séance du 20 septembre 2023
Ordre du jour
- Approbation du procès verbal du 18-07-2023
- Mesures prises par délégation
- Proposition d'acquisition de parcelles rue du Pressoir
- Enquête publique
- Travaux à l'EHPAD
- Avenant au contrat de maintenance de la station d'épuration
- Spectacle des Noel de l'école
- Point sur les travaux en cours
Juillet 2023
Séance du 18 juillet 2023
Ordre du jour
- Approbation des séances du conseil municipal du 04/04/2023 et du 09/06/2023
- Mesures prises par délégation
- Rémunération du commissaire enquêteur
- Composition de la commission consultative communale de chasse
- Logiciel chasse
- Abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires fonciers
- Bien sans maître
- Aliénation d'un bien
- Indice de révision du loyer de l'Amapa
- Etude assainissement + travaux
- RODP - distributeurs de télécommunications
- RODP - distributeurs de gaz
- Convention d'occupation de la zone Poirier le Boux
- Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'assainissement - budget m49
- Mobilier urbain
- Contrôle des installations d'assainissement en domaine privé (pavillon neuf et/ou ancien)
- Travaux sylvicoles
- Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Lyon
- Désignation du référent déontologue de l'élu local
- Suppression et création d'un poste d'ATSEM
- Travaux différents bâtiments communaux
- Validation de la participation de la commune aux travaux réalisés par le SIEV sur le réseau AEP route de Traille et route Nationale
- Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (sécheresse)
Juin 2023
Séance du 09 juin 2023
A l'ordre du jour :
- Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
09/06/2023 Compte-rendu Séance du 09-06-2023Avril 2023
Séance du 04 avril 2023
ORDRE DU JOUR :
- Approbation par le conseil municipal de la séance du 10/01/2023
- Mesures prises par délégation
- Vote du compte de gestion 2022_M14
- Vote du compte de gestion 2022_M49
- Examen et vote du compte-administratif 2022_M14
- Examen et vote du compte-administratif 2022_M49
- Affectation du résultat de l'exercice 2022_M14
- Affectation du résultat de l'exercice 2022_M49
- Vote des taux d'imposition 2023
- Redevance d'assainissement
- Vote du budget primitif 2023_M57
- Vote du budget primitif 2023_M49
- Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)
- Délégation de signatures pour échanges Chemins de randonnée
- Travaux : volets du bâtiment presbytère
- Demande de subvention du Football Club Verny-Louvigny
- Demande de subvention de la Bibliothèque pédagogique deMetz-Sud
- Fonds de concours en faveur de la population de la région de Kharkiv.
Janvier 2023
Séance du 10 janvier 2023
- Approbation du procès verbal du 27/09/2022
- Mesures prises par délégation
- Convention SIEV pour le réseau d’eau potable
- Installation des nouveaux jeux
- Enquête publique Lotissement Haut de Pagny
- Arrêté Bien sans maître
- Eclairage extérieur à la salle des fêtes
- Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable
- Droit d’occupation du domaine public
- Voyage scolaire
- Vente de terrains
- Tarif de location de la salle des fêtes
- Logements communaux
- Repas et colis festifs des séniors