Avril 2023
Séance du 04 avril 2023
ORDRE DU JOUR :
- Approbation par le conseil municipal de la séance du 10/01/2023
- Mesures prises par délégation
- Vote du compte de gestion 2022_M14
- Vote du compte de gestion 2022_M49
- Examen et vote du compte-administratif 2022_M14
- Examen et vote du compte-administratif 2022_M49
- Affectation du résultat de l'exercice 2022_M14
- Affectation du résultat de l'exercice 2022_M49
- Vote des taux d'imposition 2023
- Redevance d'assainissement
- Vote du budget primitif 2023_M57
- Vote du budget primitif 2023_M49
- Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)
- Délégation de signatures pour échanges Chemins de randonnée
- Travaux : volets du bâtiment presbytère
- Demande de subvention du Football Club Verny-Louvigny
- Demande de subvention de la Bibliothèque pédagogique deMetz-Sud
- Fonds de concours en faveur de la population de la région de Kharkiv.
Janvier 2023
Séance du 10 janvier 2023
- Approbation du procès verbal du 27/09/2022
- Mesures prises par délégation
- Convention SIEV pour le réseau d’eau potable
- Installation des nouveaux jeux
- Enquête publique Lotissement Haut de Pagny
- Arrêté Bien sans maître
- Eclairage extérieur à la salle des fêtes
- Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable
- Droit d’occupation du domaine public
- Voyage scolaire
- Vente de terrains
- Tarif de location de la salle des fêtes
- Logements communaux
- Repas et colis festifs des séniors
