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Janvier 2023

Séance du 10 janvier 2023

  1. Approbation du procès verbal du 27/09/2022
  2. Mesures prises par délégation
  3. Convention SIEV pour le réseau d’eau potable
  4. Installation des nouveaux jeux
  5. Enquête publique Lotissement Haut de Pagny
  6. Arrêté Bien sans maître
  7. Eclairage extérieur à la salle des fêtes
  8. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable
  9. Droit d’occupation du domaine public
  10. Voyage scolaire
  11. Vente de terrains
  12. Tarif de location de la salle des fêtes
  13. Logements communaux
  14. Repas et colis festifs des séniors
10/01/2023 liste des délibérations

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